Legifrance - Le service public de l'acc=E8s au = droit

From: Subject: =?Windows-1252?Q?Legifrance_-_Le_service_public_de_l'acc=E8s_au_droit?= Date: Fri, 23 Mar 2007 19:14:50 +0100 MIME-Version: 1.0 Content-Type: multipart/related; type="text/html"; boundary="----=_NextPart_000_0000_01C76D7F.873BB5E0" X-MimeOLE: Produced By Microsoft MimeOLE V6.00.2900.3028 This is a multi-part message in MIME format. ------=_NextPart_000_0000_01C76D7F.873BB5E0 Content-Type: text/html; charset="iso-8859-1" Content-Transfer-Encoding: quoted-printable Content-Location: http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENZ9200733A Legifrance - Le service public de l'acc=E8s au = droit

Vendredi 23 mars = 2007

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Document 1=20 / 1

J.O n=B0 74 du 27 mars 1992 TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L'EDUCATION=20 NATIONALE

Arr=EAt=E9 du 18 mars 1992 relatif =E0 = l'organisation du=20 premier cycle et de la premi=E8re ann=E9e du deuxi=E8me = cycle des =E9tudes=20 m=E9dicales

NOR: MENZ9200733A

Le ministre = d'Etat,=20 ministre de l'=E9ducation nationale, et le ministre = d=E9l=E9gu=E9 =E0 la=20 sant=E9,
Vu la loi no 68-978 du 12 novembre 1968 = modifi=E9e=20 d'orientation de l'enseignement sup=E9rieur;
Vu la loi no = 84-52 du=20 26 janvier 1984 modifi=E9e de l'enseignement sup=E9rieur; Vu = l'avis du=20 Conseil national de l'enseignement sup=E9rieur et de la = recherche en=20 date du 3 f=E9vrier = 1992,

Arr=EAtent:

TITRE Ier

DISPOSITIONS GENERALES

Art. = 1er. - Le=20 premier cycle et la premi=E8re ann=E9e du deuxi=E8me cycle = des =E9tudes=20 m=E9dicales sont organis=E9s dans les conditions fix=E9es = par les articles=20 14, 17, 31 et 32 de la loi du 26 janvier 1984 susvis=E9e et = par le=20 pr=E9sent arr=EAt=E9.

Art. 2. - Le premier = cycle a une=20 dur=E9e de deux ans. La premi=E8re ann=E9e est commune aux = =E9tudes=20 m=E9dicales et odontologiques. Elle peut l'=EAtre = =E9galement avec=20 certaines formations param=E9dicales en application = d'arr=EAt=E9s pris=20 conjointement par les ministres charg=E9s de l'enseignement = sup=E9rieur=20 et de la sant=E9.

Art. 3. - Pour =EAtre admis = =E0=20 s'inscrire en premi=E8re ann=E9e du premier cycle,
les = candidats=20 doivent =EAtre titulaires du baccalaur=E9at ou avoir obtenu=20 l'=E9quivalence ou la dispense de ce grade en justifiant = d'une=20 qualification ou d'une exp=E9rience jug=E9es suffisantes, = conform=E9ment=20 aux dispositions de l'article 14 de la loi du 26 janvier = 1984=20 susvis=E9e.

Art. 4. - Les candidats au = dipl=F4me d'Etat=20 de docteur en m=E9decine prennent une inscription au d=E9but = de chaque=20 ann=E9e universitaire dans une universit=E9 habilit=E9e, par = arrt=E9=20 conjoint des ministres charg=E9s des enseignements = sup=E9rieurs et de la=20 sant=E9, =E0 d=E9livrer le dipl=F4me d'Etat de docteur en=20 m=E9decine.

Art. 5. - Pour =EAtre admis =E0 = poursuivre des=20 =E9tudes m=E9dicales ou odontologiques au-del=E0 de la = premi=E8re ann=E9e du=20 premier cycle, les candidats doivent figurer en rang utile = sur la=20 liste de classement =E9tablie par l'unit=E9 ou le groupe = d'unit=E9s de=20 formation et de recherche m=E9dicales concern=E9es =E0 = l'issue des=20 =E9preuves organis=E9es en vue de la limitation vis=E9e au = quatri=E8me=20 alin=E9a de l'article 14 de la loi du 26 janvier 1984 = susvis=E9e.
Les=20 =E9preuves sont organis=E9es uniquement sous forme = d'=E9preuves terminales=20 et anonymes. Elles se d=E9roulent en deux sessions, une =E0 = la fin du=20 premier quadrimestre, l'autre =E0 la fin du second = quadrimestre de=20 l'ann=E9e universitaire.
Le choix des modules sur = lesquels portent=20 les =E9preuves de classement et les coefficients attribu=E9s = =E0 chacun de=20 ces modules, pr=E9vus par l'unit=E9 de formation et de = recherche ou les=20 unit=E9s de formation et de recherche concern=E9es, sont = fix=E9s par le=20 conseil d'administration de l'universit=E9, sur proposition = du conseil=20 des =E9tudes et de la vie universitaire, dans le respect des = dispositions figurant aux articles 12, 13 et 14 du pr=E9sent = arr=EAt=E9.
En aucun cas les candidats non class=E9s en = rang utile ne=20 peuvent, en vue de leur classement, conserver d'une ann=E9e = sur=20 l'autre le b=E9n=E9fice des r=E9sultats obtenus aux = =E9preuves de=20 classement.

Art. 6. - Nul ne peut =EAtre = autoris=E9 =E0=20 prendre plus de deux inscriptions annuelles en premi=E8re = ann=E9e du=20 premier cycle sauf d=E9rogation accord=E9e par le = pr=E9sident de=20 l'universit=E9 sur proposition du directeur de l'unit=E9 de = formation et=20 de recherche m=E9dicale responsable. Ces d=E9rogations ne = peuvent=20 exc=E9der chaque ann=E9e 8 p. 100 du nombre d'=E9tudiants = fix=E9=20 r=E9glementairement pour l'=E9tablissement en vue de = l'admission en=20 deuxi=E8me ann=E9e des =E9tudes m=E9dicales ou=20 odontologiques.

Art. 7. - Les enseignements = sont=20 th=E9oriques, dirig=E9s et pratiques, et comprennent des = stages.=20 L'assiduit=E9 aux enseignements dirig=E9s, aux enseignements = pratiques=20 et aux stages est obligatoire.

Art. 8. -=20 L'enseignement du premier cycle et de la premi=E8re ann=E9e = du deuxi=E8me=20 cycle porte obligatoirement sur les disciplines ou ensembles = disciplinaires suivants:
- la physique, la biophysique et = le=20 traitement de l'image;
- la chimie, la biochimie, la = biologie=20 cellulaire et mol=E9culaire;
- l'anatomie, l'embryologie, = la=20 biologie du d=E9veloppement et de la reproduction;
- la = cytologie,=20 l'histologie et l'anatomie pathologique;

- la=20 bact=E9riologie, la virologie et la parasitologie;
- = l'h=E9matologie,=20 l'immunologie et l'oncologie fondamentales;
- la = g=E9n=E9tique et les=20 biotechnologies;
- la physiologie et la nutrition;
- = la=20 pharmacologie et les grandes classes de m=E9dicaments;
-=20 l'=E9pid=E9miologie et les biostatisques;
- la = s=E9m=E9iologie clinique,=20 biologique et la s=E9m=E9iologie des techniques d'imagerie=20 m=E9dicale;
- les techniques de premier secours;
- la=20 d=E9mographie, l'=E9conomie de la sant=E9 et l'organisation = des syst=E8mes=20 de sant=E9.
L'enseignement doit =E9galement porter sur = les langues=20 =E9trang=E8res,
l'=E9pist=E9mologie, la psychologie, = l'=E9thique m=E9dicale=20 et la d=E9ontologie.

Art. 9. - Les = orientations=20 th=E9matiques de ces enseignements sont fix=E9es par = arr=EAt=E9 conjoint des=20 ministres charg=E9s de l'enseignement sup=E9rieur et de la = sant=E9, sur=20 proposition de la commission p=E9dagogique nationale des = =E9tudes=20 m=E9dicales pr=E9vue =E0 l'article 10 du pr=E9sent = arr=EAt=E9. Elles sont=20 pr=E9sent=E9es par sections, int=E9grant le programme de = plusieurs=20 disciplines.

Art. 10. - Il est institu=E9 une = commission p=E9dagogique nationale des =E9tudes m=E9dicales = charg=E9e de=20 donner son avis notamment sur l'=E9laboration et la = r=E9vision r=E9guli=E8re=20 des programmes des enseignements pr=E9vus =E0 l'article 8 du = pr=E9sent=20 arr=EAt=E9.
La commission p=E9dagogique nationale des = =E9tudes m=E9dicales=20 comprend:
- le directeur charg=E9 de l'enseignement = sup=E9rieur ou=20 son repr=E9sentant,
pr=E9sident;
- le directeur = charg=E9 de la sant=E9=20 ou son repr=E9sentant;
- le directeur charg=E9 du service = de sant=E9=20 des arm=E9es ou son repr=E9sentant;
- le pr=E9sident de = la conf=E9rence=20 des pr=E9sidents d'universit=E9 ou son repr=E9sentant;
- = le pr=E9sident=20 de la conf=E9rence des doyens de m=E9decine ou son = repr=E9sentant; - le=20 pr=E9sident de la conf=E9rence des pr=E9sidents des = commissions m=E9dicales=20 d'=E9tablissement des centres hospitaliers universitaires ou = son=20 repr=E9sentant; - le pr=E9sident du conseil scientifique et = p=E9dagogique=20 du Centre national des concours de l'internat ou son=20 repr=E9sentant;
- le pr=E9sident du conseil scientifique = de l'Agence=20 nationale pour le d=E9veloppement de l'=E9valuation = m=E9dicale ou son=20 repr=E9sentant;
et vingt membres d=E9sign=E9s = conjointement par les=20 ministres charg=E9s de l'enseignement sup=E9rieur et de la = sant=E9:
1.=20 trois directeurs d'unit=E9 de formation et de recherche de = m=E9decine et=20 un directeur d'unit=E9 de formation et de recherche=20 d'odontologie;
2. trois professeurs des universit=E9s, = dont deux=20 professeurs des universit=E9s-praticiens hospitaliers, et = trois=20 ma=EEtres de conf=E9rence des universit=E9s, dont deux = ma=EEtres de=20 conf=E9rence des universit=E9s-praticiens = hospitaliers;
3. deux=20 m=E9decins g=E9n=E9ralistes participant =E0 l'enseignement = du troisi=E8me=20 cycle de m=E9decine g=E9n=E9rale, dont au moins un = enseignant associ=E9 de=20 m=E9decine g=E9n=E9rale;
4. deux praticiens hospitaliers = participant =E0=20 l'enseignement, dont un au moins exer=E7ant dans un = h=F4pital autre=20 qu'un centre hospitalier r=E9gional faisant partie d'un = centre=20 hospitalier et universitaire;
5. trois m=E9decins = n'exer=E7ant pas en=20 milieu hospitalier public, d=E9sign=E9s sur proposition des=20 organisations syndicales repr=E9sentatives;
6. trois = =E9tudiants en=20 m=E9decine, dont un =E9tudiant de troisi=E8me = cycle,
d=E9sign=E9s sur=20 proposition des organisations repr=E9sentatives de ces = =E9tudiants. La=20 commission =E9lit en son sein un vice-pr=E9sident qui doit = =EAtre choisi=20 parmi les professeurs des universit=E9s-praticiens = hospitaliers.
La=20 dur=E9e du mandat des membres de la commission est de quatre = ans, =E0=20 l'exception des repr=E9sentants des =E9tudiants qui sont = d=E9sign=E9s pour=20 deux ans. Dans le cas o=F9 l'un des membres perd la = qualit=E9 pour=20 laquelle il a =E9t=E9 d=E9sign=E9, la dur=E9e du mandat de = son rempla=E7ant ne=20 couvre que la p=E9riode restant =E0 s'=E9couler jusqu'au = terme du mandat=20 initial.
Pour l'aider dans ses diff=E9rentes missions, la = commission p=E9dagogique peut d=E9signer des membres = consultants choisis=20 en fonction de leur comp=E9tence.

TITRE II

PREMIERE ANNEE DE PREMIER CYCLE

DES ETUDES MEDICALES ET=20 ODONTOLOGIQUES

Art. 11. - Les enseignements = de la=20 premi=E8re ann=E9e du premier cycle des =E9tudes m=E9dicales = et=20 odontologiques comportent des enseignements = th=E9oriques,
des=20 enseignements dirig=E9s et des enseignements pratiques. Les=20 enseignements pratiques et dirig=E9s doivent repr=E9senter = au moins 30=20 p. 100 du volume horaire total.
Les enseignements sont = organis=E9s=20 en six modules de 60 =E0 90 heures,
=E9ventuellement = form=E9s de=20 fractions de modules d'au moins 30 heures chacune.
Le = volume=20 horaire total des enseignements ne peut =EAtre inf=E9rieur = =E0 450 heures=20 ni sup=E9rieur =E0 500 heures.

Art. 12. - = L'enseignement=20 de la premi=E8re ann=E9e du premier cycle des =E9tudes = m=E9dicales et=20 odontologiques porte obligatoirement sur la physique et la=20 biophysique, la chimie, la biochimie et la biologie = mol=E9culaire, la=20 biologie cellulaire. Le volume horaire de ces enseignements, = correspondant =E0 trois modules, ne peut =EAtre inf=E9rieur = =E0 225 heures=20 ni sup=E9rieur =E0 270 heures.
L'enseignement de la = premi=E8re ann=E9e=20 comporte =E9galement un module de culture g=E9n=E9rale, = pouvant porter=20 notamment sur les techniques d'expression et de = communication, et=20 sur la philosophie et l'histoire des = sciences.

Art.=20 13. - Dans les limites de l'horaire global d'enseignement = indiqu=E9 au=20 deuxi=E8me alin=E9a de l'article 11, les universit=E9s = d=E9terminent les=20 deux modules ou fractions de modules sur lesquels portent = les autres=20 enseignements obligatoires de la premi=E8re ann=E9e du = premier cycle des=20 =E9tudes m=E9dicales et odontologiques. Ces enseignements = peuvent porter=20 sur l'anatomie,
l'embryologie et la biologie du = d=E9veloppement,=20 l'histologie et la cytologie, la physiologie, et les=20 biostatistiques.

Art. 14. - Les =E9preuves de = classement pr=E9vues =E0 l'article 5 du pr=E9sent arr=EAt=E9 = portent sur la=20 totalit=E9 des modules mentionn=E9s aux articles 12 et 13 du = pr=E9sent=20 arr=EAt=E9.
Le coefficient des =E9preuves portant sur le = module de=20 culture g=E9n=E9rale ne doit pas =EAtre inf=E9rieur au = dixi=E8me de la somme=20 des coefficients.

TITRE III

SECONDE ANNEE DE PREMIER = CYCLE ET=20 PREMIERE ANNEE DE DEUXIEME CYCLE DES ETUDES MEDICALES

Section 1

Art. 15. - Avant = le d=E9but=20 de la deuxi=E8me ann=E9e d'=E9tudes, les =E9tudiants = effectuent, sous la=20 conduite de cadres infirmiers, un stage d'initiation aux = soins, non=20 r=E9mun=E9r=E9, d'une dur=E9e de quatre semaines, =E0 temps = complet et de=20 mani=E8re continue, dans un m=EAme =E9tablissement = hospitalier.
Les=20 =E9tudiants doivent justifier qu'ils remplissent les = conditions=20 exig=E9es par l'article L. 10 du code de la sant=E9 = publique.
Les=20 modalit=E9s d'organisation et de d=E9roulement de ce stage = font l'objet=20 d'une convention entre l'unit=E9 de formation et de = recherche o=F9 est=20 inscrit l'=E9tudiant et l'h=F4pital o=F9 se d=E9roule le = stage.
La=20 validation du stage est prononc=E9e par le directeur de = l'unit=E9 de=20 formation et de recherche m=E9dicale sur avis du chef du = service dans=20 lequel l'=E9tudiant a =E9t=E9 affect=E9.

Art. = 16. - Les=20 =E9tablissements susceptibles d'accueillir des stagiaires = sont ceux=20 qui ont conclu une convention avec l'unit=E9 de formation et = de=20 recherche m=E9dicale dans laquelle les =E9tudiants sont = inscrits, en=20 application de l'article 1er de l'ordonnance du 30 = d=E9cembre 1958=20 susvis=E9e, ou le cas =E9ch=E9ant dans les conditions = fix=E9es =E0 l'article 6=20 de la m=EAme ordonnance.

Section 2

Art. 17. - Les=20 enseignements th=E9oriques de seconde ann=E9e du premier = cycle et de=20 premi=E8re ann=E9e du deuxi=E8me cycle des =E9tudes = m=E9dicales sont organis=E9s=20 soit par ensembles disciplinaires annuels, soit par modules. = Le=20 volume horaire global des enseignements th=E9oriques = dirig=E9s et=20 pratiques de ces deux ann=E9es ne doit pas =EAtre = inf=E9rieur =E0 900=20 heures, ni sup=E9rieur =E0 1000 heures.
Les enseignements = portent sur=20 les disciplines ou ensembles disciplinaires mentionn=E9s au = premier=20 alin=E9a de l'article 8 qui n'ont pas =E9t=E9 enseign=E9s en = premi=E8re ann=E9e=20 du premier cycle ou, s'ils l'ont =E9t=E9, qui justifient un=20 approfondissement de leur enseignement. L'enseignement de la = s=E9m=E9iologie clinique, biologique et de la = s=E9m=E9iologie des techniques=20 d'imagerie m=E9dicale doit repr=E9senter au moins 120 heures = au=20 total.

Art. 18. - L'enseignement des langues=20 =E9trang=E8res doit repr=E9senter l'=E9quivalent d'au moins = 120 heures, soit=20 sous forme d'un enseignement sp=E9cifique, soit int=E9gr=E9 = =E0 celui=20 d'autres disciplines. S'il n'a pas =E9t=E9 dispens=E9 en = premi=E8re ann=E9e du=20 premier cycle, il doit obligatoirement =EAtre organis=E9 en = seconde=20 ann=E9e du premier cycle et en premi=E8re ann=E9e du = deuxi=E8me=20 cycle.

Art. 19. - Dans les limites de = l'horaire=20 global d'enseignement indiqu=E9 au premier alin=E9a de = l'article 17, des=20 enseignements compl=E9mentaires laiss=E9s au choix de = l'=E9tudiant doivent=20 =EAtre organis=E9s en seconde ann=E9e du premier cycle et en = premi=E8re=20 ann=E9e du deuxi=E8me cycle. Ces enseignements, dont les = volumes=20 horaires sont compris entre 80 et 100 heures par ann=E9e, = peuvent soit=20 compl=E9ter les enseignements des disciplines obligatoires, = soit=20 porter sur d'autres domaines, et notamment:
- les = certificats de=20 la ma=EEtrise des sciences biologiques et m=E9dicales;
- = le droit et=20 l'=E9conomie;
- l'ethnologie, l'anthropologie et la=20 sociologie;
- l'informatique et la programmation;
- la = philosophie des sciences et l'histoire de la = m=E9decine;
- les=20 techniques d'expression et de communication.
La liste des = enseignements optionnels accessibles aux =E9tudiants est = fix=E9e chaque=20 ann=E9e par le conseil de l'unit=E9 de formation et de = recherche=20 m=E9dicale.

Art. 20. - Les enseignements = dirig=E9s et les=20 travaux pratiques doivent repr=E9senter au total au moins = 300 heures=20 au cours de la seconde ann=E9e du premier cycle et de la = premi=E8re=20 ann=E9e du deuxi=E8me cycle.
Les travaux pratiques = peuvent =EAtre=20 organis=E9s chaque ann=E9e pour toute une s=E9rie de = disciplines. Les=20 =E9tudiants peuvent aussi, en fonction des possibilit=E9s=20 d'organisation, choisir une seule s=E9rie de travaux = pratiques qui=20 sera effectu=E9e de mani=E8re approfondie et, le plus = possible, en=20 groupes.

Section 3

Art. 21. - Durant = la=20 seconde ann=E9e du premier cycle et la premi=E8re ann=E9e du = deuxi=E8me=20 cycle, les =E9tudiants accomplissent au total 400 heures de = stages=20 cliniques d'initiation aux fonctions hospitali=E8res devant = leur=20 permettre l'acquisition de connaissances g=E9n=E9rales en = pathologie.=20 Ces stages, non r=E9mun=E9r=E9s, s'effectuent dans les = services des=20 =E9tablissements vis=E9s =E0 l'article 16 du pr=E9sent = arr=EAt=E9.
Les=20 modalit=E9s d'organisation de ces stages sont fix=E9es par = les instances=20 universitaires comp=E9tentes.
Elles font l'objet d'une = convention=20 entre l'unit=E9 de formation et de recherche o=F9 est = inscrit l'=E9tudiant=20 et l'h=F4pital o=F9 se d=E9roule le stage.
Les = validations des stages=20 sont prononc=E9es par le directeur de l'unit=E9 de formation = et de=20 recherche m=E9dicale sur avis des chefs de service dans = lesquels les=20 =E9tudiants ont =E9t=E9 affect=E9s.
Les =E9tudiants sous = soumis au=20 r=E8glement int=E9rieur de l'=E9tablissement hospitalier = d'affectation qui=20 pr=E9cise notamment leurs obligations =E0 l'=E9gard des = malades, du=20 personnel m=E9dical et de l'administration = hospitali=E8re.
Les=20 obligations de pr=E9sence de ces =E9tudiants sont port=E9es = =E0 la=20 connaissance des int=E9ress=E9s par le chef du service=20 d'affectation.

Section 4

Art. 22. - La = validation de=20 la seconde ann=E9e de premier cycle et de la premi=E8re = ann=E9e de=20 deuxi=E8me cycle des =E9tudes m=E9dicales implique la = validation de la=20 totalit=E9 des enseignements th=E9oriques, des enseignements = dirig=E9s,=20 des travaux pratiques, de stages, et des enseignements = optionnels=20 mentionn=E9s aux articles 15, 17, 18, 19, 20 et 21 du = pr=E9sent=20 arr=EAt=E9.
Cette validation peut se faire ann=E9e par = ann=E9e ou de=20 mani=E8re globale par modules capitalisables. Les = enseignements=20 dispens=E9s dans d'autres unit=E9s de formation et de = recherche ou=20 d'autres universit=E9s fran=E7aises ou =E9trang=E8res = peuvent =EAtre pris en=20 compte pour la validation de ces deux ann=E9es, dans des = conditions=20 fix=E9es par les instances comp=E9tentes de l'universit=E9 = dans laquelle=20 sont inscrits les =E9tudiants.
Dans le premier cas, les = candidats=20 ne peuvent =EAtre admis =E0 s'inscrire en premi=E8re ann=E9e = de deuxi=E8me=20 cycle, puis en deuxi=E8me ann=E9e de deuxi=E8me = cycle,
que s'ils ont=20 satisfait au contr=F4le des connaissances d=E9fini = respectivement pour=20 la seconde ann=E9e de premier cycle et pour la premi=E8re = ann=E9e de=20 deuxi=E8me cycle.

Dans le second cas, les = candidats ne=20 peuvent =EAtre admis en premi=E8re ann=E9e de deuxi=E8me = cycle que s'ils ont=20 valid=E9 les travaux pratiques, les stages et un nombre de = modules au=20 moins =E9gal aux deux tiers des modules organis=E9s en = seconde ann=E9e du=20 premier cycle. La totalit=E9 des modules de seconde ann=E9e = du premier=20 cycle est consid=E9r=E9e comme acquise si les =E9tudiants = ont obtenu la=20 moyenne =E0 l'ensemble de ces modules. La validation des = modules de=20 premi=E8re ann=E9e du deuxi=E8me cycle peut, elle aussi, = s'effectuer=20 s=E9par=E9ment ou par la moyenne des notes obtenues =E0 = l'ensemble des=20 modules de cette ann=E9e. La fixation de notes = =E9liminatoires peut =EAtre=20 d=E9cid=E9e par les instances universitaires=20 comp=E9tentes.

TITRE IV

DISPOSITIONS = D'APPLICATION

Art. 23. -=20 Les dispositions du pr=E9sent arr=EAt=E9 sont applicables = =E0 tous les=20 =E9tudiants s'inscrivant en premi=E8re ann=E9e de premier = cycle des =E9tudes=20 m=E9dicales =E0 compter de l'ann=E9e universitaire = 1993-1994. Elles=20 peuvent s'appliquer aux =E9tudiants s'inscrivant en = premi=E8re ann=E9e de=20 premier cycle des =E9tudes m=E9dicales =E0 compter de = l'ann=E9e 1992-1993 si=20 les instances universitaires comp=E9tentes le d=E9cident. En = tout =E9tat=20 de cause, les mesures du deuxi=E8me alin=E9a de l'article 14 = ne sont=20 obligatoires qu'une ann=E9e apr=E8s l'ann=E9e universitaire = de mise en=20 application des autres dispositions du pr=E9sent=20 arr=EAt=E9.

Art. 24. - Le directeur des = enseignements=20 sup=E9rieurs, le directeur g=E9n=E9ral de la sant=E9 et le = directeur central=20 du service de sant=E9 des arm=E9es sont charg=E9s, chacun en = ce qui le=20 concerne, de l'ex=E9cution du pr=E9sent arr=EAt=E9, qui sera = publi=E9 au=20 Journal officiel de la R=E9publique = fran=E7aise.

Fait =E0=20 Paris, le 18 mars 1992.

Le ministre d'Etat, ministre de = l'=E9ducation=20 nationale,

Pour le ministre et par d=E9l=E9gation:

Le directeur des enseignements = sup=E9rieurs,

D. BLOCH

Le ministre d=E9l=E9gu=E9 =E0 = la sant=E9,
Pour=20 le ministre et par d=E9l=E9gation:
Le directeur = g=E9n=E9ral de la=20 sant=E9,
J.-F. = GIRARD

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